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Secteur 26, Pissy, Ouagadougou, Burkina Faso
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Quelques listing
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Documents 01
Documents 02
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Documents 04
Documents 05
Conditions agrément pour promotion immobilière et foncière
Composition du dossier de bornage
Code de l’urbanisme et de laconstruction 2006
Circonscriptions foncières
Changement de destination des terrains
Changement de destination des réserves administratives
Bail d’habitation privé 2015
actes et titres de jouissances
Accès Ouaga 2000
fichier_2018-08-31_06_39_45_permis de démolir
fichier_2018-08-31_06_38_20_certificat de co formité construction
fichier_2018-08-31_06_11_56_exonération de taxes sur prêts immobiliers
fichier_2018-08-31_06_10_51_logement social
Document information foncier BF(1)
Document Graphiques POS de la ville de de Ouagadougou version provisoire Mai 2021
decret_2008_035_permis de construire
Coûts de cession des terres
copropriété des immeubles bâtis Burkina Faso
Conditions de mise en valeur des terrains autres que habitation
Procédure lotissment et restructuration
Prix des travaux de bornages
Organisation du régistre foncier rural
Identification du plan cadastral
Guichet unique foncier
Fichier_2018-08-31_06_53_36_contenu projet immobilier et approbation
fichier_2018-08-31_06_52_00_avantages aux promoteurs immobiliers
fichier_2018-08-31_06_50_35_conditions d’accès au logment social
fichier_2018-08-31_06_49_20_caractéristique du logement décent
fichier_2018-08-31_06_46_38_Guichet unique du foncier
Taxes fonciers
Taxe de jouissance
Synthèse_POS Ouaga 24-05-2021
Statuts co-propriété des immeubles bâtis
SDAGO-Volume II du 17-10-2019
SDAGO-Volume I du 17-10-2019
SCHEMA D’AMENAGEMENT Grand Ouaga HORIZON 2025
SCHEMA D’AMENAGEMENT Grand Ouaga HORIZON 2025 (2)
Révision du barème de borange
Règlementation contruction des maisons
Règlement communal d’urbanisme Commune de Ouagadougou
régime foncier rural 2009
Réforme agraire et foncière 2012
Référentiel géodésique et altimétrique
Rapport écrit POS de OUAGADOUGOU
RAF 96
PUH
Provision versée au domaine pour le foncier
Promotion immobilière 2008
Procédures de mises à jour du cadastre
